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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

1. Question n° 1201S posée par M. Henri de Richemont

   Évolution de la règlementation européenne dans le domaine des spiritueux

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

   21/12/2006
2. Question n° 08635 posée par M. Thierry Repentin

   Liste nationale des cépages autorisés et AOC de Savoie

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   07/05/2009
3. Question n° 1539S posée par M. Bernard Fournier

   Manque de considération et remise en cause du travail de l'administration française au niveau européen

   Réponse du Ministère des sports

   22/12/2011
4. Question n° 21877 posée par Mme Cécile Cukierman

   Demande de reconnaissance en AOP de la Rigotte de Condrieu

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   19/01/2012
5. Question n° 00513 posée par M. François Calvet

   Règlement européen sur les vins biologiques

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   12/07/2012

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 09024 posée par M. Bruno Retailleau

   Protection des indications géographiques industrielles et artisanales

   La question est caduque

   21/02/2019
2. Question n° 27704 posée par Mme Laurence Garnier

   Conséquences du projet de réforme du système européen de gestion des indications géographiques

   La question est caduque

   21/04/2022