Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 17702 posée par M. Claude Saunier

    Stèles et plaques de rues en référence à l'OAS

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

  2. Question n° 20838 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Insuffisance d'effectifs affectés à l'accompagnement des visiteurs du village martyr d'Oradour-sur-Glane

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 23710 posée par M. Jean Louis Masson

    Devoir de mémoire à l'égard des "Malgré-Nous"

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

  4. Question n° 08098 posée par Mme Gisèle Printz

    Protection des sites archéologiques de la Grande guerre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 15324 posée par M. Alain Néri

    Situation de la maison d'Henri Barbusse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23803 posée par M. Olivier Jacquin

    Chantier forestier sur le champ de bataille de Bois-le-Prêtre en Meurthe-et-Moselle

    La question est caduque