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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 129 trouvées
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Question n° 25304 posée par M. Michel Raison
Contours des zones combattantes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
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Question n° 25307 posée par M. Cédric Perrin
Contours des zones combattantes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
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Question n° 22749 posée par M. Jean-Paul Fournier
Modification du décret n° 2010-890
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
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Question n° 19857 posée par M. Jean Louis Masson
Croix du combattant volontaire pour les anciens casques bleus de la force intérimaire des Nations unies au Liban
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
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Question n° 01677 posée par M. André Vairetto
Attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 00627 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Reconnaissance de la contribution des Républicains espagnols à la Résistance en France
La question est caduque
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Question n° 24097 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Reconnaissance de la contribution des Républicains espagnols à la Résistance en France
La question est caduque
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Question n° 00049 posée par M. Antoine Lefèvre
Drap mortuaire tricolore
La question est caduque
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Question n° 23219 posée par M. Antoine Lefèvre
Drap mortuaire tricolore
La question est caduque
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Question n° 15097 posée par M. Robert Tropeano
Attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Algérie, du Maroc et de Tunisie
La question a été retirée