Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 07088 posée par M. Jean Louis Masson

    Rapatriement des dépouilles de soldats français morts en Indochine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  2. Question n° 27858 posée par M. Jean Louis Masson

    Statut des patriotes résistant à l'occupation mosellans

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

  3. Question n° 25235 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des patriotes résistant à l'occupation

    Réponse du Ministère des armées

  4. Question n° 02237 posée par M. Jean Louis Masson

    Modalités de réversion de la pension des anciens combattants

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

  5. Question n° 11873 posée par M. Jean Louis Masson

    Colombey (Moselle) haut lieu de la mémoire nationale

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22609 posée par M. Jean Louis Masson

    Inscription sur les monuments aux morts

    La question est caduque

  2. Question n° 22610 posée par M. Jean Louis Masson

    Monuments aux morts

    La question est caduque

  3. Question n° 26573 posée par M. Jean Louis Masson

    Attribution de la campagne simple aux policiers ayant servi en Algérie

    La question est caduque

  4. Question n° 19278 posée par M. Jean Louis Masson

    Validation pour la retraite des périodes de transfert en pays ennemi

    La question est caduque