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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 01191 posée par M. Jean Louis Masson
Moyens financiers des associations de prévention de l'alcoolisme
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
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Question n° 04165 posée par M. Jean Louis Masson
Paiement d'une subvention attribuée par un conseil municipal à une association
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
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Question n° 04782 posée par M. Jean Louis Masson
Subventions aux associations
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 06231 posée par M. Jean Louis Masson
Subventions aux associations
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Questions sans réponse
4 question
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Question n° 20677 posée par M. Jean Louis Masson
Moyens financiers des associations de prévention de l'alcoolisme
La question est caduque