Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

Question n° 16363 posée par Mme Christiane Demontès

Gestion durable des déchets

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

10/03/2005
Question n° 16395 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Soutiens financiers aux collectivités locales pour le traitement des déchets

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

10/03/2005
Question n° 16453 posée par M. Michel Teston

Soutiens financiers aux collectivités locales pour la gestion des déchets

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

10/03/2005
Question n° 0706S posée par M. Alain Vasselle

Gestion des déchets

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

16/03/2005
Question n° 16495 posée par M. Georges Mouly

Collecte des déchets des collectivités locales

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

17/03/2005

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19776 posée par M. Michel Teston

Réglementation relative à la collecte des ordures ménagères

La question est caduque

13/10/2005
Question n° 25147 posée par M. Jean Louis Masson

Pouvoirs du maire en matière d'enlèvement des déchets abandonnés par des particuliers

La question est caduque

02/11/2006
Question n° 26209 posée par M. Jean Louis Masson

Pouvoirs du maire en matière d'enlèvement des déchets abandonnés par des particuliers

La question est caduque

08/02/2007
Question n° 19717 posée par M. Laurent Béteille

Centre de stockage de déchets ultimes à Saint-Escobille dans l'Essonne

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/07/2011
Question n° 22160 posée par M. François Marc

Société publique locale et traitement de déchets tiers

La question est caduque

02/02/2012