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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 04537 posée par M. Jean Besson
Politique de lutte contre l'ambroisie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 02952 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Dotations des réserves naturelles régionales
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
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Question n° 02372 posée par M. René-Pierre Signé
Rôle des services d'assistance technique à l'épuration et au suivi des eaux (SATESE)
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
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Question n° 02297 posée par Mme Michèle André
Rédaction du décret d'application de l'article 73 de la loi n° 2006-1772 et rôle des SATESE
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
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Question n° 00563 posée par M. Louis Souvet
Financement d'Éco-Folio
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 00169 posée par M. François Marc
Autorisation des installations polluantes
La question a été retirée