Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
211 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 125 trouvées
-
Question n° 00008 posée par M. Jean-Pierre Bel
Prise en charge des repas des assistants d'éducation mis à disposition des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 00502 posée par Mme Colette Mélot
Aménagement des rythmes scolaires et conséquences directes pour les collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 00831 posée par M. François Grosdidier
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 00883 posée par M. Joël Billard
Conséquences pour les collectivités de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 01047 posée par M. Christophe Béchu
Service public de l'orientation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 86 trouvées
-
Question n° 19271 posée par Mme Virginie Klès
Investissements des communes pour l'ouverture de classes d'écoles
La question est caduque
-
Question n° 20084 posée par M. François Marc
Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école
La question est caduque
-
Question n° 20455 posée par M. Georges Patient
Plan Guyane et constructions scolaires
La question est caduque
-
Question n° 20618 posée par M. François Marc
Inégalités de richesse entre écoles
La question est caduque
-
Question n° 20912 posée par M. Jean Besson
Dysfonctionnements au sein des conseils départementaux de l'éducation nationale
La question est caduque