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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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211 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 125 trouvées

  1. Question n° 00008 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Prise en charge des repas des assistants d'éducation mis à disposition des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 00502 posée par Mme Colette Mélot

    Aménagement des rythmes scolaires et conséquences directes pour les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 00831 posée par M. François Grosdidier

    Réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 00883 posée par M. Joël Billard

    Conséquences pour les collectivités de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 01047 posée par M. Christophe Béchu

    Service public de l'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 86 trouvées

  1. Question n° 19271 posée par Mme Virginie Klès

    Investissements des communes pour l'ouverture de classes d'écoles

    La question est caduque

  2. Question n° 20084 posée par M. François Marc

    Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école

    La question est caduque

  3. Question n° 20455 posée par M. Georges Patient

    Plan Guyane et constructions scolaires

    La question est caduque

  4. Question n° 20618 posée par M. François Marc

    Inégalités de richesse entre écoles

    La question est caduque

  5. Question n° 20912 posée par M. Jean Besson

    Dysfonctionnements au sein des conseils départementaux de l'éducation nationale

    La question est caduque

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