Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 16335 posée par Mme Samia Ghali

    Décrets d'application de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  2. Question n° 15700 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Prorogation du plan « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  3. Question n° 15778 posée par Mme Annie David

    Mise en oeuvre d'un second plan "Écoles numériques rurales"

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  4. Question n° 12664 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Insuffisance des crédits alloués au plan « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 23859 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte ADSL d'Ebersviller

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00029 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Accès à l'internet très haut débit dans les territoires ruraux

    La question est caduque

  2. Question n° 22589 posée par M. François Marc

    Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école

    La question est caduque

  3. Question n° 20084 posée par M. François Marc

    Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école

    La question est caduque