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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 00852 posée par M. Max Brisson

    Transport des scolaires dans le cadre des activités organisées par l'union nationale du sport scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 00957 posée par M. Max Brisson

    Conséquences de la charge du recrutement des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse


Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 09188 posée par M. Max Brisson

    Critères de la dotation d'équipement des territoires ruraux

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  2. Question n° 09191 posée par M. Max Brisson

    Difficultés réglementaires pour les projets d'installations photovoltaïques flottants

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

  3. Question n° 0035S posée par M. Max Brisson

    Critères de la dotation d'équipement des territoires ruraux

    La question a été transformée.

  4. Question n° 0037S posée par M. Max Brisson

    Information de la mairie lors des opérations de coupes et d'abattages d'arbres

    La question a été retirée

  5. Question n° 0042S posée par M. Max Brisson

    Difficultés réglementaires pour les projets d'installations photovoltaïques flottants

    La question a été transformée.

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