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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 0054S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Enseignement civique et moral

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

  2. Question n° 1229S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Marché du livre à l'heure du numérique

    Réponse du Ministère de la culture


Questions sans réponse

2 questions

  1. Question n° 0574S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Inquiétante paupérisation des écoles nationales supérieures d'architecture

    En attente de réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 1220S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Consommation des biens culturels dématérialisés durant la période de confinement

    La question est caduque

  3. Question n° 1223S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Entreprises du spectacle vivant à l'aune du Covid-19

    La question est caduque

  4. Question n° 0692S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Éducation artistique

    La question est caduque