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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 00014 posée par M. Emmanuel Hamel
Critiques des pratiques de l'Office national des forêts (ONF)
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 10393 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Pollutions de stock des sols forestiers
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 24442 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Débroussaillage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 09216 posée par M. Philippe Madrelle
Enduits végétaux pour la route
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
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Question n° 0740S posée par M. Jean Milhau
Rôle des espaces ruraux dans le stockage du carbone
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 10400 posée par M. Gilbert Chabroux
Utilisation de bois tropical provenant de forêts anciennes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.