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246 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 211 trouvées
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Question n° 00104 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Déchets non recyclables des véhicules en fin de vie
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 00422 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Mise en conformité des incinérateurs de déchets d'une capacité inférieure à 6 tonnes/heure
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 01277 posée par M. Jean Louis Masson
Coût de la collecte des ordures ménagères
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 01385 posée par M. Jean-Paul Émorine
Gestion des déchets
Réponse du Ministère délégué aux libertés locales
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Question n° 01580 posée par M. François Gerbaud
Bilan de l'élimination des déchets
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 39988 posée par M. Emmanuel Hamel
Moitié des déchets ménagers mis en décharge
La question est caduque
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Question n° 39989 posée par M. Emmanuel Hamel
Déchets : lutte contre l'exploitation de décharges non autorisées
La question est caduque
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Question n° 39990 posée par M. Emmanuel Hamel
Déchets : mise en conformité des usines d'incinération aux normes de rejets toxiques fixées par l'Union européenne
La question est caduque
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Question n° 39991 posée par M. Emmanuel Hamel
Déchets : retraitement du courrier non adressé
La question est caduque
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Question n° 09809 posée par M. André Pourny
Gestion des déchets par les collectivités locales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.