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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 01821 posée par M. Serge Mathieu
Prévention des risques industriels : dépôt d'un projet de loi et création de comités locaux
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 01836 posée par M. Serge Mathieu
Maintien de l'environnement de la baie de la Canche par rapport au développement des cormorans
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 02341 posée par M. Serge Mathieu
Plan de prévention des risques technologiques
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 02401 posée par M. Serge Mathieu
Réglementation concernant les insecticides contenant du dichlorvos
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 02402 posée par M. Serge Mathieu
Prolifération de la grenouille-taureau
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 39738 posée par M. Serge Mathieu
Enquête de la DRIRE sur l'incident survenu à la raffinerie Total (Flandres)
La question est caduque
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Question n° 40127 posée par M. Serge Mathieu
Réglementation concernant les insecticides contenant du dichlorvos
La question est caduque
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Question n° 09756 posée par M. Serge Mathieu
Lutte contre la prolifération des panneaux publicitaires au bord des routes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10276 posée par M. Serge Mathieu
Plan véhicules propres
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12181 posée par M. Serge Mathieu
Liste des décharges communales non autorisées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.