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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 00103 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Inventaire national du patrimoine naturel
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 00104 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Déchets non recyclables des véhicules en fin de vie
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 00422 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Mise en conformité des incinérateurs de déchets d'une capacité inférieure à 6 tonnes/heure
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 00782 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Amélioration de la qualité des eaux de consommation
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 02492 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Respect de l'obligation de désamiantage des navires
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 07343 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Indemnisation des dégâts causés aux cultures par le gros gibier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08311 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Prise en compte des émissions polluantes des activités aéroportuaires d'Ile-de-France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 09173 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Pollution au plomb générée par une ancienne fonderie installée à Us (Val-d'Oise)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11676 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Application de la réglementation en matière de dépollution
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12031 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Gestion de la forêt guyanaise
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.