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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 00404 posée par Mme Sylvie Vermeillet
Arrêtés de régulation et de destruction de l'ouette d'Égypte
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
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Question n° 00937 posée par M. Bruno Belin
Manque de concertation des filières agricoles sur le projet « plan pollinisateur »
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
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Question n° 00942 posée par M. Max Brisson
Modalités du plan pollinisateur
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
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Question n° 01192 posée par M. Laurent Burgoa
Difficultés grandissantes à protéger la faune piscicole
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
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Question n° 01193 posée par M. Laurent Burgoa
Prolifération des cormorans au mépris de la biodiversité aquatique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 04851 posée par M. Henri Cabanel
Interdiction de vente de terres agricoles irriguées à des fins d'urbanisation
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
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Question n° 06887 posée par M. Henri Cabanel
Interdiction de vente de terres agricoles irriguées à des fins d'urbanisation
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité