Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 00014 posée par M. Emmanuel Hamel

    Critiques des pratiques de l'Office national des forêts (ONF)

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  2. Question n° 04536 posée par M. Louis Souvet

    Politique de l'ADEME relative aux aides accordées à la filière bois

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  3. Question n° 06822 posée par M. Emmanuel Hamel

    Amélioration de la protection des forêts de France

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  4. Question n° 08916 posée par M. Michel Sergent

    Lutte contre le commerce illégal du bois

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  5. Question n° 10141 posée par M. Alain Fouché

    Réglementation relative à la certification forestière

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10227 posée par M. Gilbert Chabroux

    Préservation des forêts anciennes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 10400 posée par M. Gilbert Chabroux

    Utilisation de bois tropical provenant de forêts anciennes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 12031 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Gestion de la forêt guyanaise

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.