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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 17748 posée par M. Daniel Percheron

   Présence de substances toxiques dans l'environnement

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   24/03/2011
2. Question n° 12932 posée par M. Jacques Mahéas

   Application des dispositions du Grenelle de l'environnement : l'exemple des pesticides

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   08/04/2010
3. Question n° 07145 posée par M. Yves Daudigny

   Renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché du pesticide Cruiser

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   22/01/2009
4. Question n° 05456 posée par M. André Vantomme

   Présence de pesticides dans les cours d'eau et eaux souterraines

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   04/09/2008
5. Question n° 24263 posée par M. Bernard Murat

   Maîtrise des risques liés aux substances chimiques

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   31/08/2006

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 21822 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

   Inquiétudes de l'EID Atlantique concernant son contrôle de la nuisance des moustiques

   La question a été retirée pour cause de décès.

   23/02/2006
2. Question n° 12949 posée par Mme Odette Terrade

   Interdiction d'utilisation de l'herbicide Paraquat

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   08/07/2004