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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 0670S posée par M. Michel Boutant
Conséquences du coût d'achat des papiers recyclés sur l'industrie papetière
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 11806 posée par M. Raymond Couderc
Secteur de l'exportation de vin français
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 23672 posée par M. Michel Doublet
Faciliter l'accès des petites et moyennes entreprises à l'export
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.