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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 0043A posée par M. André Vantomme
Fonctionnement de Pôle emploi
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
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Question n° 0028A posée par M. Jean-Pierre Sueur
Avenir des sous-traitants et équipementiers du secteur automobile
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation
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Question n° 0174A posée par M. Henri Portier
Aménagement du régime fiscal d'amortissement pour l'industrie textile
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 0123A posée par M. Christian Poncelet
Conséquences des désordres monétaires internationaux pour l'industrie textile française
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 00326 posée par M. Anicet Le Pors
Rapport concernant les aides publiques à l'industrie privée
Réponse du ministère : Économie
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0027A posée par M. Thierry Foucaud
Situation du secteur de l'automobile en France
La question est caduque
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Question n° 00316 posée par M. Anicet Le Pors
Politique gouvernementale dans le secteur de la machine-outil
La question est caduque