Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

  1. Question n° 35479 posée par M. Emmanuel Hamel

    Orientation des élèves dès le cycle central du collège

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 10835 posée par M. Alain Dufaut

    Désengagement de l'Etat en matière de création de postes de personnels ATOS

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 20155 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Conséquences de la réduction de la dotation horaire pour la rentrée scolaire dans le département des Hauts-de-Seine

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 04613 posée par M. Jacques Oudin

    Problème de l'affectation des locaux scolaires en fonction des fluctuations démographiques

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 15874 posée par M. André Bohl

    Conseils d'établissement des collèges et lycées: diminution des budgets votés

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18854 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Surveillance dans les lycées et collèges: circulaire

    La question est caduque

  2. Question n° 02457 posée par Mme Rolande Perlican

    Séparation du collège et du lycée Paul-Bert en deux établissements distincts

    La question a été retirée

  3. Question n° 25951 posée par M. Jacques Chaumont

    Chefs d'établissements secondaires: attribution d'une prime

    La question a été retirée