Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 26034 posée par M. Charles Ferrant

    Activité théâtrales (1é et 2é cycle): formation des professeurs de lettres

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 00160 posée par M. Pierre Vallon

    Lyon: création d'une UER des Arts

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 22478 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réouverture du théâtre du Vieux Colombier

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 22486 posée par M. Emmanuel Hamel

    Prévention des risques et sécurité dans les théâtres dépendant de l'Etat

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 23105 posée par M. Joël Bourdin

    Ecole des arts visuels d'Evreux

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24754 posée par M. Franck Sérusclat

    Modalités de calcul des cotisations sociales des artistes d'oeuvres graphiques et plastiques

    La question est caduque

  2. Question n° 24886 posée par M. Louis Souvet

    Obligation de rémunération des artistes interprètes

    La question est caduque

  3. Question n° 33981 posée par M. Michel Moreigne

    Plan de développement des arts et de la culture à l'école

    La question est caduque

  4. Question n° 39499 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réalisation par les élèves de productions théâtrales

    La question est caduque