Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
-
Question n° 07177 posée par Mme Dominique Voynet
Brevet des collèges et protection des données personnelles dans le cadre scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 06406 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Mise en oeuvre de la base nationale des identifiants élèves
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 04982 posée par M. Gérard Miquel
Inquiétudes vis-à-vis de l'application informatique " Base élèves 1er degré"
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 04947 posée par Mme Michèle André
Fichier "base élèves"
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 03829 posée par M. Roland Courteau
Mise en place d'une base de données informatisées baptisée « base élèves »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 27310 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Décentralisation: rôle du chef d'établissement scolaire
La question est caduque