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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 63 trouvées
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Question n° 19308 posée par M. Joël Billard
Conséquences pour les collectivités de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 09525 posée par M. André Lardeux
Rythmes scolaires des écoles maternelles et primaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 04068 posée par Mme Odette Terrade
Transformation du temps scolaire pour le premier degré
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 03709 posée par M. Jean-Pierre Michel
Suppression des cours le samedi matin
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 03209 posée par M. Claude Domeizel
Incidences de la semaine des quatre jours sur le temps de travail des fonctionnaires territoriaux affectés aux écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 39322 posée par M. Bruno Sido
Rythmes scolaires
La question est caduque
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Question n° 39208 posée par M. Alain Vasselle
Rythmes scolaires
La question est caduque
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Question n° 22387 posée par M. Georges Gruillot
Expérimentation de l'aménagement des rythmes scolaires
La question est caduque
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Question n° 02071 posée par M. Franck Sérusclat
Etablissements d'enseignement privé sous contrat: respect des règles générales de l'enseignement public
La question est caduque
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Question n° 01981 posée par Mme Brigitte Gros
Calendrier scolaire: amélioration
La question est caduque