Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 1228S posée par M. François Marc

    Budget de l'université de Bretagne occidentale pour 2007

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

  2. Question n° 0471S posée par M. Dominique Leclerc

    Conséquences de l'intégration de l'école d'ingénieurs de Tours au sein de l'université François-Rabelais

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 0185S posée par M. Paul Loridant

    Implantation d'un établissement d'enseignement supérieur aux Ulis (Essonne)

    Réponse du ministère : Sports

  4. Question n° 0105S posée par M. André Rouvière

    Concertation concernant l'avant-projet de loi sur les universités

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

  5. Question n° 0505S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation dans l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0662S posée par M. Adrien Gouteyron

    Nouvelle procédure d'inscription des étudiants en première année du premier cycle

    La question est caduque

  2. Question n° 0301S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Montant des droits d'inscription universitaire

    La question a été retirée