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506 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 405 trouvées
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Question n° 02169 posée par M. Adolphe Chauvin
Date des vacances scolaires de printemps
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 02180 posée par M. Francis Palmero
Modification de l'application de la loi Roustan
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 02197 posée par M. Francis Palmero
Création d'un grade de directeur d'école
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 02209 posée par Mme Hélène Luc
Effectifs scolaires
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 02232 posée par M. Hubert Martin
Participation des délégués départementaux aux conseils d'écoles
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 101 trouvées
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Question n° 02171 posée par M. Pierre Schiele
Haut-Rhin: qualité de la construction des bâtiments scolaires
La question a été transformée.
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Question n° 02421 posée par Mme Hélène Luc
Suppression éventuelle de postes dans l'enseignement primaire
La question a été retirée
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Question n° 02457 posée par Mme Rolande Perlican
Séparation du collège et du lycée Paul-Bert en deux établissements distincts
La question a été retirée
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Question n° 02535 posée par Mme Hélène Luc
Enseignement des langues étrangères
La question a été retirée
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Question n° 02606 posée par M. Raymond Dumont
Encadrement des classes transplantées
La question a été transformée.