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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 00240 posée par Mme Patricia Schillinger
Le sport scolaire menacé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 26283 posée par Mme Fabienne Keller
Réforme du régime des heures forfaitaires des professeurs d'EPS
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 26166 posée par M. Jean-Pierre Michel
Projet de décret modifiant les obligations de service des enseignants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 26178 posée par Mme Gisèle Printz
Modification des décrets de 1950
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 26073 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Conditions d'enseignement de l'éducation physique et sportive
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 26938 posée par Mme Annie David
Conséquences pour les enseignants EPS de la modification des décrets de 1950
La question est caduque
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Question n° 26665 posée par Mme Patricia Schillinger
Le sport scolaire menacé
La question est caduque
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Question n° 26415 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Décret réformant les modalités de service des enseignants
La question est caduque
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Question n° 26361 posée par M. Roger Madec
Conséquences du projet de modification des décrets du 25 mai 1950 sur l'enseignement en sections de technicien supérieur
La question est caduque
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Question n° 26103 posée par Mme Fabienne Keller
Réforme du régime de décharges horaires des professeurs d'histoire et de géographie
La question est caduque