Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 29593 posée par M. Nicolas About

    Absence de postes supplémentaires d'enseignants à l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 0505S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation dans l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 08558 posée par M. René Monory

    Poitiers: situation de la faculté de droit

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 08411 posée par M. Jacques Chaumont

    Université du Maine (Faculté des Lettres): conséquences de la réduction des heures complémentaires

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 0056G posée par M. Paul Seramy

    Difficultés de la rentrée universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28700 posée par M. Bernard Lemarié

    Statut des enseignants des UER de pharmacie: décrets d'application

    La question est caduque

  2. Question n° 18379 posée par M. Pierre Bastie

    Facultés scientifiques: création de postes de maîtres-assistants

    La question est caduque

  3. Question n° 17547 posée par M. Jacques Valade

    Personnel contractuel de l'université: situation

    La question est caduque