Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 19308 posée par M. Joël Billard

    Conséquences pour les collectivités de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 0980S posée par Mme Catherine Procaccia

    Retour à la semaine scolaire de 4 jours et demi

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

  3. Question n° 04068 posée par Mme Odette Terrade

    Transformation du temps scolaire pour le premier degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 03709 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Suppression des cours le samedi matin

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 03201 posée par M. Michel Doublet

    Grille horaire d'enseignement en 5e et 4e

    Réponse du ministère : Éducation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02071 posée par M. Franck Sérusclat

    Etablissements d'enseignement privé sous contrat: respect des règles générales de l'enseignement public

    La question est caduque

  2. Question n° 01981 posée par Mme Brigitte Gros

    Calendrier scolaire: amélioration

    La question est caduque