Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 28367 posée par M. Serge Boucheny

    Enseignement préélémentaire et élémentaire à Paris: remplacement du personnel en congé

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 32244 posée par M. Roger Poudonson

    Enseignement du jeu d'échecs: résultats de l'expérience

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 00199 posée par M. Serge Boucheny

    Ecoliers de Paris: départ en classe de nature

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 00209 posée par M. Serge Boucheny

    Situation de certains établissements scolaires (Paris 15e)

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 00210 posée par M. Serge Boucheny

    Lycée Buffon (Paris 15e): situation

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02725 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Avenir de la piscine du centre Jean-Sarrailh à Paris

    La question est caduque