Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 1112S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation des directrices et directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 13940 posée par M. Patrice Joly

    Situation des personnels de direction, proviseurs et principaux

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 13784 posée par Mme Valérie Létard

    Situation des personnels de direction de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 13506 posée par Mme Catherine Troendlé

    Difficultés liées aux conditions de travail des personnels de direction de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 13524 posée par M. Jean-François Rapin

    Conditions de travail des personnels de direction de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21937 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Responsabilité des directeurs et directrices d'école

    La question est caduque

  2. Question n° 20450 posée par M. Didier Marie

    Pour une meilleure reconnaissance des directrices et des directeurs d'école du premier degré

    La question est caduque

  3. Question n° 1055S posée par M. Pascal Martin

    Prise en compte des personnels de direction des établissements scolaires

    La question a été retirée