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369 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 349 trouvées
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Question n° 00143 posée par M. Philippe Machefer
Chauffage solaire: déduction fiscale
Réponse du ministère : Énergie
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Question n° 00242 posée par M. Pierre Vallon
Economies d'énergie: développement
Réponse du ministère : Énergie
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Question n° 00372 posée par M. André Fosset
Augmentation des prix du gaz-oil
Réponse du ministère : Énergie
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Question n° 00674 posée par M. Raymond Poirier
Gaz naturel: diversité des approvisionnements
Réponse du ministère : Énergie
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Question n° 01020 posée par M. Jacques Genton
Agence pour les économies d'énergie: développement du crédit-bail
Réponse du ministère : Énergie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 01215 posée par M. Jean Colin
Achat du pétrole mexicain
La question a été retirée
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Question n° 01562 posée par M. Roland du Luart
Nucléaire: exportation de centrales
La question a été retirée
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Question n° 01563 posée par M. Roland du Luart
Programme nucléaire: réduction
La question a été retirée
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Question n° 07731 posée par M. Michel Giraud
Mode de financement des usines de traitement d'ordures ménagères
La question est caduque
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Question n° 07914 posée par M. Roger Poudonson
EDF: nouvel emprunt
La question est caduque