Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 00242 posée par M. Pierre Vallon

    Economies d'énergie: développement

    Réponse du ministère : Énergie

  2. Question n° 01442 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Industrie: développement de la consommation d'électricité

    Réponse du ministère : Énergie

  3. Question n° 01950 posée par M. Henri Goetschy

    Electronique: relance économique

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 03718 posée par M. Jean Cauchon

    Perspectives de l'approvisionnement énergétique : bilan d'étude

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 04104 posée par M. Jacques Eberhard

    Situation du secteur pétrolier: fermeture de raffineries

    Réponse du ministère : Énergie

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0027A posée par M. Jean-François Pintat

    Développement de l'énergie électrique

    La question a été retirée