Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 25516 posée par M. André Bohl

    Révision de la production charbonnière nationale

    Réponse du ministère : Énergie

  2. Question n° 25316 posée par M. André Bohl

    Fixation du prix d'achat du charbon national

    Réponse du ministère : Énergie

  3. Question n° 19428 posée par M. André Bohl

    Charbonnages de France: réorganisation et adaptation

    Réponse du ministère : Énergie

  4. Question n° 18444 posée par M. André Bohl

    Situation des sous-traitants des Houillères du Bassin de Lorraine

    Réponse du ministère : Énergie

  5. Question n° 18445 posée par M. André Bohl

    Objectifs de production des Houillères du Bassin de Lorraine et évolution des effectifs

    Réponse du ministère : Énergie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24635 posée par M. André Bohl

    Plan de suppression de postes de travail à EDF

    La question est caduque

  2. Question n° 19429 posée par M. André Bohl

    Programmes de production et d'importation de houille pour la période 1984-1988

    La question est caduque