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406 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 377 trouvées
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Question n° 23969 posée par M. André Fosset
Développement des biocarburants
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 27668 posée par M. Louis Jung
Approvisionnement de la France en carburant sans plomb
Réponse du ministère : Énergie
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Question n° 27478 posée par M. Marcel Vidal
Raffinerie de Frontignan (Hérault): situation de l'emploi
Réponse du ministère : Énergie
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Question n° 27249 posée par M. Marcel Vidal
Implantation d'un complexe de transformation électrique à Moules (Hérault)
Réponse du ministère : Énergie
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Question n° 27011 posée par M. Josselin de Rohan
Non-renouvellement des contrats charbonniers avec la république Sud-africaine
Réponse du ministère : Énergie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 29 trouvées
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Question n° 24635 posée par M. André Bohl
Plan de suppression de postes de travail à EDF
La question est caduque
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Question n° 28417 posée par M. Jean-Luc Bécart
Cession du patrimoine des houillères du bassin du Nord-Pas-de-Calais
La question est caduque
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Question n° 28478 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Relèvement des tarifs EDF: opposition gouvernementale
La question est caduque
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Question n° 28329 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Résultats de la recherche de couches pétrolifères en Ile-de-France
La question est caduque
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Question n° 28334 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Fonctionnement des conventions pauvreté-précarité passées entre les comités départementaux et l'EDF
La question est caduque