Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 0312S posée par M. Roland Courteau

    Ligne ferroviaire à grande vitesse en Languedoc-Roussillon

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

  2. Question n° 0377S posée par M. Roland Courteau

    Calendrier de réalisation du TGV Perpignan - Barcelone

    Réponse du ministère : Équipement

  3. Question n° 0127S posée par M. Roland Courteau

    Retard dans la mise en oeuvre du plan Etat-région Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Équipement

  4. Question n° 0441S posée par M. Roland Courteau

    Réalisation des travaux d'aménagement du carrefour de la RN 213 et accès vers Les Hauts de Narbonne (Aude)

    Réponse du ministère : Logement

  5. Question n° 0182S posée par M. Roland Courteau

    Desserte de la région de Narbonne par le TGV

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0759S posée par M. Roland Courteau

    Avenir de la ligne ferroviaire Narbonne-Bize

    La question a été retirée

  2. Question n° 0190S posée par M. Roland Courteau

    Réalisation du TGV Montpellier-Barcelone

    La question a été retirée