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453 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 405 trouvées
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Question n° 0027S posée par M. Jean Colin
Résultats de l'expérience "matin Ile-de-France"
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 0069S posée par M. Auguste Cazalet
Modernisation de la RN 134 dans le département des Pyrénées-Atlantiques
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 0094S posée par M. Maurice Lombard
Mesures envisagées pour remédier aux dégâts causés par les crues de la Saône
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 0111S posée par M. Marcel Vidal
Projets d'aménagement du réseau routier de l'Hérault
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 0114S posée par M. Philippe Madrelle
Transfert aux régions de la prime d'aménagement du territoire décentralisée
Réponse du ministère : Enseignement
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 0019S posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Politique du Gouvernement dans le domaine du logement
La question a été retirée
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Question n° 0029S posée par M. Louis Caiveau
Mesures en faveur d'une relance du secteur du logement
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 0043S posée par M. Raymond Bouvier
Politique d'aménagement du territoire et développement des régions de montagne
La question est caduque
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Question n° 0054S posée par M. André Bohl
Mesures en faveur de la réalisation des programmes de logement social
La question est caduque
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Question n° 0057S posée par M. Claude Prouvoyeur
Moyens mis en oeuvre pour assurer la sécurité de la centrale nucléaire de Gravelines (Nord)
La question a été retirée