Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 15469 posée par M. Emmanuel Hamel

    Renforcement du contrôle technique sur les véhicules

    Réponse du ministère : Équipement

  2. Question n° 01227 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nombre de voitures volées en 1996

    Réponse du ministère : Intérieur

  3. Question n° 03226 posée par M. Emmanuel Hamel

    Pots d'échappement surélevés pour les camions et autocars

    Réponse du ministère : Équipement

  4. Question n° 03227 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte antipollution : pose obligatoire sur les véhicules d'aimants permettant de réduire le taux de pollution du moteur des véhicules

    Réponse du ministère : Équipement

  5. Question n° 03228 posée par M. Emmanuel Hamel

    Contrôle antipollution annuel des véhicules

    Réponse du ministère : Équipement

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20380 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nombre de voitures volées en 1996

    La question est caduque

  2. Question n° 31691 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sensibilisation des automobilistes aux dangers liés à l'utilisation de téléphones portables au volant

    La question est caduque

  3. Question n° 07790 posée par M. Emmanuel Hamel

    Automobiles : mise en place d'un système d'allumage automatique des feux de croisement en cas de diminution de la luminosité

    La question a été retirée pour cause de décès.