Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 00001 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Pêche: destruction des alevins d'anguille en Baie de Somme

    Réponse du ministère : Mer

  2. Question n° 02147 posée par M. Michel Alloncle

    Pêche en eau douce: conséquences de l'application de la législation nouvelle

    Réponse du ministère : Équipement

  3. Question n° 15365 posée par M. André Vallet

    Professionnels méditerranéens des pêches maritimes

    Réponse du ministère : Mer

  4. Question n° 05858 posée par M. Michel Sergent

    Situation de marins déclarés inaptes à la navigation

    Réponse du ministère : Équipement

  5. Question n° 02487 posée par M. Michel Sergent

    Sécurité et conditions de travail à bord des navires de pêche

    Réponse du ministère : Équipement

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 31407 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Port du gilet de sauvetage par les pêcheurs à la ligne à bord de leurs bateaux sur les rivières

    La question est caduque