Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 00001 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Pêche: destruction des alevins d'anguille en Baie de Somme

Réponse du ministère : Mer

12/06/1981
Question n° 0212G posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Tracé du TGV Nord

Réponse du ministère : Environnement

06/11/1987
Question n° 04876 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Réglementation sociale européenne dans les transports routiers : situation des artisans

Réponse du ministère : Équipement

25/05/1989
Question n° 09560 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Financement des conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement

Réponse du ministère : Équipement

26/04/1990
Question n° 13763 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Electrification de la ligne SNCF Amiens-Abbeville-Boulogne-Calais

Réponse du ministère : Équipement

14/02/1991

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 08147 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Electrification de la ligne SNCF Amiens-Boulogne-Calais

La question est caduque

22/10/1987
Question n° 20707 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Electrification de la ligne SNCF Amiens-Abbeville-Boulogne

La question est caduque

09/04/1992
Question n° 23852 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Statuts des techniciens de l'équipement

La question est caduque

03/12/1992
Question n° 24676 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Statut des ingénieurs des travaux publics de l'Etat : (ministère de l'équipement)

La question est caduque

11/02/1993
Question n° 24677 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Electrification de la ligne SNCF Amiens - Boulogne

La question est caduque

11/02/1993