Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 00532 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Déclassification de documents diplomatiques relatifs aux événements survenus au Tchad en février 2008

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  2. Question n° 11059 posée par M. Marcel Rainaud

    Lutte contre les mines anti-personnel

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  3. Question n° 11062 posée par M. Marcel Rainaud

    Envoi de casques bleus au Mexique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  4. Question n° 26455 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Projet de défense antimissile américain

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  5. Question n° 20201 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des militaires français placés sous les ordres des militaires de pays n'ayant pas ratifié le traité relatif à la CPI

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22997 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Sécurisation et destruction des dépôts de munitions

    La question est caduque

  2. Question n° 34690 posée par M. René Trégouët

    Interdiction des armes biologiques

    La question est caduque

  3. Question n° 21566 posée par M. Henri de Richemont

    Position française vis-à-vis de la situation à Grozny (Tchétchénie)

    La question est caduque

  4. Question n° 20205 posée par M. Albert Voilquin

    Eventuel accord de livraison de réacteurs RD 33 entre Moscou et l'Afrique du Sud

    La question est caduque

  5. Question n° 17073 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réduction des forces militaires soviétiques

    La question est caduque