Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 33709 posée par M. Jean Desmarets

    Vignette autoroutière belge

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  2. Question n° 09451 posée par M. Pierre Laffitte

    Diffusion des revues de presse des ambassades via internet

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  3. Question n° 10868 posée par M. Gilbert Chabroux

    Place de la langue française au sein des réseaux informatiques internationaux

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  4. Question n° 14686 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création dans plusieurs grandes villes étrangères de centres dédiés aux nouvelles technologies de l'information

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  5. Question n° 18944 posée par M. Emmanuel Hamel

    Promotion d'un site Internet sur l'Ethiopie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

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