Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 08849 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Écarts de richesse et pauvreté

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  2. Question n° 15602 posée par M. Jean-François Mayet

    Dysfonctionnements du régime social des indépendants

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  3. Question n° 15805 posée par Mme Colette Giudicelli

    Difficulté de mise en place du compte pénibilité des salariés

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  4. Question n° 15927 posée par M. Yannick Botrel

    Évolution du dialogue social engagé avec la fédération de l'hospitalisation privée

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  5. Question n° 16015 posée par M. Alain Joyandet

    Diminution des tarifs applicables au secteur de l'hospitalisation privée

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 23857 posée par M. Daniel Laurent

    Date de versement des retraites

    La question est caduque

  2. Question n° 00398 posée par M. Philippe Madrelle

    Retraites des dockers

    La question est caduque

  3. Question n° 00910 posée par M. Serge Larcher

    Versement tardif des pensions de retraites Outre-mer

    La question est caduque

  4. Question n° 00980 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Salariés souffrant de la sclérose en plaques

    La question est caduque

  5. Question n° 01024 posée par M. Bernard Piras

    Projet de restructuration du système informatique de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

Voir toutes les questions sans réponses