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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 11521 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Statut des assistants dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  2. Question n° 11658 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des communautés Emmaüs au regard des cotisations sociales

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  3. Question n° 12034 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes des étudiants infirmiers-anesthésistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  4. Question n° 13101 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Borréliose de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  5. Question n° 13255 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Protocole de trithérapie Iccarre

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23581 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Appréciation des oeuvres sociales par l'URSSAF

    La question est caduque

  2. Question n° 23801 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes exprimées par les personnes souffrant d'affections de longue durée

    La question est caduque

  3. Question n° 02111 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Interprétation par l'URSSAF des dispositions de l'article D. 423-21 du code de l'action sociale et des familles

    La question est caduque

  4. Question n° 17306 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Pratique d'archivage et de stockage des clichés radiologiques

    La question est caduque

  5. Question n° 19724 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Couverture du risque maladie des fonctionnaires

    La question est caduque