Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 15688 posée par M. Roger Boileau

    Prise en compte des bonifications de campagne pour le calcul des pensions de retraite des mineurs

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 22301 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Personnes âgées: échelonnement du paiement des factures EDF

    Réponse du ministère : Énergie

  3. Question n° 23014 posée par M. Jean Beranger

    Possibilité qu'aucune coupure de gaz ou d'électricité ne puisse intervenir entre le 1er décembre et le 15 mars

    Réponse du ministère : Énergie

  4. Question n° 23028 posée par Mme Cécile Goldet

    Coupures de gaz et d'électricité

    Réponse du ministère : Énergie

  5. Question n° 25161 posée par M. Albert Voilquin

    Suppression de l'horaire d'été

    Réponse du ministère : Énergie