Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 08606 posée par M. Marcel Debarge

    Financement des centres de formation de travailleurs sociaux en Ile-de-France

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

  2. Question n° 06588 posée par M. Marcel Vidal

    Formation des travailleurs sociaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

  3. Question n° 04873 posée par M. Georges Mouly

    Accord de branche aide à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

  4. Question n° 02954 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Accords de branche du secteur de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

  5. Question n° 02574 posée par M. Georges Mouly

    Accord de branche aide à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 11553 posée par M. Nicolas About

    Situation des travailleurs sociaux

    La question est caduque