Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 07577 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Prothèses auditives: prises en charge

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 17619 posée par M. Henri Portier

    Remboursement des prothèses auditives

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 18655 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Remboursement des audio-prothèses

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 20327 posée par M. Claude Huriet

    Remboursement des prothèses auditives

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 20428 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Remboursement du second appareil auditif lorsque l'enfant handicapé a dépassé l'âge de 16 ans

    Réponse du ministère : Affaires sociales

Voir toutes les questions avec réponses