Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 02326 posée par M. Jean Cluzel

    Dentistes: amélioration des remboursements de prothèses

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 07577 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Prothèses auditives: prises en charge

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 08771 posée par M. Roland Courteau

    Prothèses: taux de remboursement

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 09503 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Matériels à agrafage: remboursement

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 11013 posée par M. Henri Caillavet

    Remboursement des soins et prothèses dentaires

    Réponse du ministère : Affaires sociales

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 01795 posée par M. Charles Zwickert

    Remboursement des prothèses dentaires, auditives et oculaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.