Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 08303 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Effectifs d'étudiants des filières de formation de l'action sociale de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 02827 posée par Mme Paulette Fost

    Insuffisance du nombre de bénéficiaires de la prime de rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 02621 posée par M. Serge Mathieu

    Disparité de régime entre les mutuelles étudiantes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 02611 posée par M. Michel Rufin

    Inégalités de traitement des mutuelles étudiantes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 02114 posée par M. Philippe Marini

    Diminution arbitraire du numerus clausus des étudiants en médecine

    Réponse du ministère : Affaires sociales

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05295 posée par M. André Voisin

    Inscription des jeunes chômeurs à l'université

    La question est caduque

  2. Question n° 28730 posée par M. Camille Vallin

    Mise en oeuvre de la réforme des études de la profession d'orthophoniste

    La question est caduque

  3. Question n° 24783 posée par M. Marc Boeuf

    Protection légale du titre de psychologue

    La question est caduque

  4. Question n° 22028 posée par M. Henri Belcour

    Projet du gouvernement en matière d'enseignement de l'acupuncture en faculté

    La question est caduque