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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 11521 posée par M. Jean-Claude Leroy
Statut des assistants dentaires
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
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Question n° 11658 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des communautés Emmaüs au regard des cotisations sociales
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
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Question n° 12034 posée par M. Jean-Claude Leroy
Inquiétudes des étudiants infirmiers-anesthésistes
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
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Question n° 19074 posée par M. Jean-Claude Leroy
Réingénierie de la formation de psychomotricien
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 19723 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des infirmiers anesthésistes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23581 posée par M. Jean-Claude Leroy
Appréciation des oeuvres sociales par l'URSSAF
La question est caduque
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Question n° 23801 posée par M. Jean-Claude Leroy
Inquiétudes exprimées par les personnes souffrant d'affections de longue durée
La question est caduque
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Question n° 02111 posée par M. Jean-Claude Leroy
Interprétation par l'URSSAF des dispositions de l'article D. 423-21 du code de l'action sociale et des familles
La question est caduque